Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIORET AGRI LOGETTE CONFORT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BIORET AGRI LOGETTE CONFORT EURL

Numéro de dépôt :
99830102
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIORET AGRI LOGETTE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIORET AGRI LOGETTE CONFORT domicilié(e) LANDEBROC, 44390 NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 340 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIORET AGRI LOGETTE CONFORT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830102.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2009.

BIORET AGRI LOGETTE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ZOOTHERMIE , B Bioret Agri Logette Confort , SMART MAT CONNECT , LOUISIANE , MAGELLAN , AQUACLIM , PACIFIC


BIORET AGRI LOGETTE CONFORT EURL - LANDEBROC, 44390 NORT SUR ERDRE - France - SIREN 391340205


BIORET AGRI LOGETTE CONFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Matelas de couchage pour animaux.